Dernière mise à jour : mai 2026
Les droits de douane, les taxes estimées et les frais d’importation s’appliquent aux commandes passées sur www.JeffDillon.ca. Ces politiques couvrent toutes les peintures originales, les impressions en édition limitée, les livres, les calendriers et les cartes de vœux expédiés dans le monde entier. L’expédition est offerte pour les livraisons au Canada et aux États-Unis; cependant, les frais de douane sont distincts et peuvent être appliqués par le pays de destination.
Comprendre les frais de douane et d’importation
Lorsqu’un envoi traverse une frontière, le pays de destination peut l’examiner par l’intermédiaire de son agence douanière. Si des frais sont dus, le transporteur affichera un avis tel que « Des frais d’importation sont dus » et demandera le paiement au destinataire avant de libérer le colis. Les autorités douanières peuvent également retenir les envois jusqu’à ce que la documentation requise soit fournie.
Taxes estimées affichées au moment du paiement
Les taxes affichées au moment du paiement sont basées sur votre province, votre État ou votre région. Ce sont des taxes de vente régulières. Ce ne sont pas des frais de douane.
Les droits de douane, la TVA ou la TPS et les frais de courtage sont évalués séparément par l’autorité douanière de votre pays une fois que votre envoi arrive.
Livraison gratuite et frais de douane
La livraison gratuite ne couvre que les frais de transport.
• Au Canada :
Aucuns droits de douane ne s’appliquent. L’expédition est entièrement couverte.
• Aux États-Unis :
La livraison est gratuite. Des droits de douane ou des frais de dédouanement peuvent toujours être appliqués par le service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis.
• À l’extérieur du Canada et des États-Unis :
Des frais d’expédition et des frais de douane s’appliquent. L’expédition est indiquée au moment du paiement et les frais de douane sont facturés par l’agence douanière de votre pays.
Seuil de minimis en franchise de droits entre les États-Unis et le Canada
Les règles d’importation américaines ont changé en 2025, affectant les envois en provenance du Canada.
• L’ancien seuil de minimis en franchise de droits d’environ 800 USD ne s’applique plus aux importations commerciales.
• À compter du 29 août 2025, toutes les importations commerciales doivent être dédouanées et peuvent être assujetties à des droits, taxes ou frais de manutention, quelle que soit leur valeur.
• Les transporteurs tels qu’UPS et FedEx peuvent demander le paiement de ces frais au nom des douanes américaines avant la livraison.
Ces changements affectent toutes les expéditions d’œuvres d’art et de gravures du Canada vers les États-Unis. Les frais de douane sont fixés par le gouvernement américain et ne peuvent être annulés ou remboursés par Jeff Dillon Fine Art.
Commandes expédiées hors de l’Amérique du Nord
Les envois livrés à l’extérieur du Canada et des États-Unis suivent les règles d’importation du pays de destination. Ceux-ci peuvent inclure la TVA ou la TPS, les droits, les frais de courtage ou les frais de manutention du transporteur.
Exemples :
• Union européenne
• Royaume-Uni
• Australie et Nouvelle-Zélande
• Autres régions avec des seuils d’importation uniques
Les envois peuvent être retenus jusqu’à ce que le destinataire fournisse les paiements ou les documents requis.
Envois refusés ou non livrables
Toutes les œuvres d’art et les impressions en édition limitée sont fabriquées sur commande et ne sont pas admissibles à un remboursement. Si les frais de douane ne sont pas payés, ou si les informations requises ne sont pas fournies, l’envoi peut être refusé ou retourné. Aucun remboursement ne sera émis, et tous les frais de retour ou de manutention du transporteur peuvent être facturés au destinataire.
Informations sur l’expédition et les retours
Les détails complets sur l’expédition sont disponibles sur la page Politique d’expédition. Les informations concernant les réclamations pour dommages ou les procédures de retour sont disponibles sur la Politique de retour.
Comment confirmer les frais avant de commander
Pour les informations les plus précises sur les droits de douane ou d’importation, veuillez contacter votre bureau de douane local. Les autorités douanières déterminent tous les frais et peuvent modifier leurs politiques sans préavis.
Coordonnées
Pour toute question relative aux douanes, aux taxes estimées ou aux arrangements de livraison internationale, veuillez me contacter.
Jeff Dillon Fine Art
Courriel : info@jeffdillon.ca
Site Web : www.JeffDillon.ca
